1 - Prix TTC en euros départ Chai (incoterms 1990 CCI)
2 - Prix établi à la bouteille emballée en carton
3 - Propriété industrielle :
Les marques, noms commerciaux, logos, sigles, motifs, décors et modèles d’étiquettes restent la propriété du vendeur ; toute exploitation illégale et abusive devant cesser sans délai et faisant l’objet d’une indemnité forfaitaire de 50000 € dû par l’acheteur immédiatement.
4 - Transport :
A la charge du client destinataire au départ de La Londe.
Frais de port offerts pour toute commande supérieure à 450 €.
5 - Règlement :
Par chèque, virement ou carte bancaire à effectuer avant la livraison.
Possibilité de payer à réception de la marchandise contre remboursement (Taxe fixe de 10,25 € TTC).
6 – Commandes :
Elles doivent être passées par courrier, fax ou e-mail et sont prises en compte dès leur réception, dûment acceptées par nous.
7 – Livraisons
Les vins sont expédiés à réception du règlement.
Les délais de livraison sont variables selon les départements (à titre indicatif entre 48h et 96h). Les délais n’engagent en aucun cas la société.
8 - Litiges :
Le seul droit applicable est le droit français.
Tribunal compétent : tribunal de commerce de Toulon.